Déposée le 15 février 1996 par FAVRE PHILIPPE et FAVRE CLARISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ASSEDIC PARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Les déposants sont FAVRE PHILIPPE, domicilié(e) RES. LES TERRASSES B2 - A42 - RUE E. DELACROIX, 33400 TALENCE - France et FAVRE CLARISSE, domicilié(e) RES. LES TERRASSES B2 - A42 - RUE E. DELACROIX, 33400 TALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVRE PHILIPPE - France.
La marque ASSEDIC PARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSEDIC PARK est expirée depuis le 15 février 2006.
FAVRE PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : "LE TROU DU'C..."
FAVRE PHILIPPE - RES. LES TERRASSES B2 - A42 - RUE E. DELACROIX, 33400 TALENCE - France
FAVRE CLARISSE - RES. LES TERRASSES B2 - A42 - RUE E. DELACROIX, 33400 TALENCE - France
FAVRE PHILIPPE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Jeux de société Produits de l'imprimerie, photographie, cartes à jouer Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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